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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOUGIES DU CASTELLET
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ORANGE IMPERIALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORANGE IMPERIALE
LES BOUGIES DU CASTELLET, SARL

Numéro de dépôt :
98757386
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2028

Présentation de la marque ORANGE IMPERIALE

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOUGIES DU CASTELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORANGE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOUGIES DU CASTELLET domicilié(e) 9 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 278 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES BOUGIES DU CASTELLET, M. LANUSE PHILIPPE domicilié(e) 7 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France.

La marque ORANGE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 24 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORANGE IMPERIALE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

LES BOUGIES DU CASTELLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUGIES DU CASTELLET , AMBRE JASMINIMPERIAL , CHEVREFEUILLEIMPERIAL , L'ALOUETTE , ARBOUSIER FLEURI , LES BOUGIES DU CASTELLET , Les Bougies du Castellet , Thé Galéjade , ACACIA IMPERIAL , Pêche Litchi Impérial


LES BOUGIES DU CASTELLET, SARL - 9 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 394278071


LES BOUGIES DU CASTELLET, M. LANUSE PHILIPPE - 7 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2008 n°2372406 - Publication au BOPI 2008-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 11 janvier 2012 - Concession de licence n°566935 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731745 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689490 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30

Savons, parfums, parfums d'ambiance, sel de bain, shampoing, lotion pour cheveux Bougies (éclairage) Embrasses rideaux en matières textiles, dessus de lit, nappes en matières textiles Pots pourris, couronnes d'oranges, pomme de pin Fleurs et bouquet de fleurs sèches, blé, riz, orges sur tige Guirlandes de bois et de végétaux fagots de bois, fagots de tiges végétales, couronnes en herbes, osier, branchages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.